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Vie municipale
Comptes-rendus de conseils municipaux
2024
Compte rendu du Conseil Municipal du 19 février 2024
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Compte rendu du Conseil Municipal du 25 mars 2024
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Compte rendu du Conseil municipal du 13 mai 2024
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Compte rendu du Conseil municipal du 1er juillet 2024
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Compte rendu du Conseil Municipal du 07 octobre 2024 signé
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Délibérations votées – 7 octobre 2024
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Archives
2024
2023
Compte rendu du conseil municipal du 29 Janvier 2019
Compte rendu du conseil municipal du 26 Mars 2019
Compte rendu du conseil municipal du 8 Juillet 2019
Compte rendu du conseil municipal du 30 Septembre 2019
Compte rendu du conseil municipal du 9 décembre 2019
OJ 14.02.2022
PV 14.02.2022
OJ 28.03.2022
OJ 09.05.2022
PV 09.05.2022
CR 27.06.2022
PV 27.09.2022
OJ 26.09.2022
Délibérations 26.09.2022
2022-087 Modification du règlement intérieur du conseil municipal
2022-088 Convention d’opération de revitalisation des territoires (ORT)
2022-089 Désignation d’un correspondant défense
2022-090 Réglement intérieur du personnel communal (2)
2022-091 Versement de la prime aux travailleurs sociaux
2022-092 Modification des critères d’attribution du complément indemnitaire
2022-093 Attribution des bons de Noel pour les enfants du personnele communal
2022-094 Mandat au centre de gestion
2022-095 Attribution IFSE pour les contractuels de catégorie C
2022-096 Protection fonctionnelle d’un agent communal
2022-097 Convention spéciale de déversement d’eaux résiduaires
2022-098 Attribution d’une subvention*
PV du Conseil du 26 septembre 2022
ODJ CM 28.11.22
Délibérations CM 28.11.2022
Liste modifiée de délibérations du conseil du 28 novembre 22
N° 2022 – 99 Avenant à la convention petites villes de demain (2)
N° 2022 – 100 Adhésion médecine préventive centre départemental de gestion du Loiret
N° 2022 – 101 Adhésion archives
N° 2022 – 102 Adhésion à la fondation du patrimoine
N° 2022 – 103 Tableau des effectifs
N° 2022 – 104 Modalités de rémunération des agents recensseurs
N° 2022 – 105 Nomination des élus pour le Comité social territorial (CST)
N° 2022 – 106 Projet de motion défendant l’importance de la vigne et du vin pour la France
N° 2022 – 107 Admissions en non-valeur de créances irrécouvrables pour l’exercice 2022
N° 2022 – 108 Autorisation d’engager les dépenses d’investissement avant le vote du budget communal 2023
N° 2022 – 109 Autorisation d’engager les dépenses d’investissement avant le vote du budget eau 2023
N° 2022 – 110 Autorisation de paiement bons d’achats pour lauréats du salon d’hiver 2022
N° 2022 – 111DM Budget ville
N° 2022 – 112 Décision modificative budget lotissement
N° 2022 – 113 Demande exceptionnelle de subvention
N° 2022 – 114 Demande exceptionnelle de subvention
N° 2022 – 115 Attributions de subvention 2023
N° 2022 – 116 Prix repas messe Saint Hubert
N° 2022 – 117 Renouvellement de la garantie d’emprunt Valloire habiat suite à un réaménagement de la dette
N° 2022 – 118 Répartition du produit de la taxe d’aménagement (1)
N° 2022 – 119 DGF Longueur de voirie
N° 2022 – 120 Avenant n° 3 de prolongation de durée de contrat DSP Camping
N° 2022 – 121 Actualisation tarifaire du camping 2023
N° 2022 – 122 Approbation RPQS Année 2021 service eau commune
N° 2022 – 123 Approbation du RPQS année 2022 service assainissement CCBLP
N° 2022 – 125 Rétrocession voirie lotissement du clos du Pavillon
N° 2022 – 126 Saison culturelle 2023 Programmation et tarification
N° 2022 – 127 Participation classe de découverte école Sainte Anne
Compte rendu du Conseil Municipal du 16 juin 2021
Compte rendu du Conseil Municipal du 19 avril 2021
Compte rendu du Conseil Municipal du 19 avril 2021
Compte rendu du Conseil Municipal du 4 octobre 2021
Compte rendu du Conseil Municipal du 22 mars 2021
Compte rendu du conseil municipal du 15 février 2021
Rapport sur les Orientations Budgétaires 2021
Débat d’Orientation Budgétaire 2021
Compte rendu du conseil municipal du 07 décembre 2020
Compte rendu du conseil municipal du 12 octobre 2020
Compte rendu du conseil municipal du 20 Juillet 2020
Compte rendu du conseil municipal du 13 Février 2020
Compte rendu du conseil municipal du 28 Janvier 2020
Tableau des délibérations du Conseil Municipal du 25 mars 2024
PV du Conseil Municipal du 19 février
2024-015 Consultation publique Exploitation d’une unité de méthanisation située sur le territoire de la commune de Gien
2024-014 Servitude de passage d’une canalisation d’évacuation des eaux pluviales
2024-013 Rétrocession Voirie Rue Victor Hugo
2024-012 Acceptation du legs Chaberge
2024-011 Concours des Maisons fleuries
2024-010 Contrat association école privée 2023-2024
2024-009 Participation des communes pour la classe ULIS 2023-2024
2024-008 Participation frais de fonctionnement des écoles publiques 2023-2024
2024-007 Renouvellement de la convention pour l’exploitation d’un train touristique sur pneumatiques
2024-006 Attribution de subventions pour un dossier Opération Façades
2024-005 Dépenses à imputer au compte 6232 Fêtes et cérémonies
2024-004 Débat des Orientations Budgétaires 2024
2024-003 Convention de Mise à disposition du service DECLALOC taxe de séjour
2024-002 Convention Centre de gestion du Loiret Dispositif de signalement
2024-001 Modification du tableau des effectifs
PV du Conseil Municipal du 27 novembre 2023
Tableau des délibérations du Conseil Municipal du 19 février 2024
2023-109 Approbation du RPQS Assainissement non collectif CCBLP
2023-108 Création de zones d’accélération des énergies renouvelables
2023-107 Protection de l’environnement Alcome
2023-106 Participation à la classe de découverte Sainte-Anne
203-105 Plan d’action Ville Amie des Ainés
2023-104 Convention Territoriale Globale avec la CAF
2023-103 Convention de gestion des flux de réservation de logements sociaux 2024 à 2026
2023-102 Choix délégataire de la DSP du camping avec vote des tarifs 2024
2023-101 Actualisation de la voirie classée dans le domaine public communal DGF 2024
2023-100 Autorisation d’engager les dépenses d’investissement avant le vote du BP 2024 Budget Eau
2023-099 Autorisation d’engager les dépenses d’investissement avant le vote du BP 2024
2023-098 Subventions aux associations 2024
2023-097 Décision modificative N1 Budget principal
2023-096 Subvention exceptionnelle pour le Théâtre de l’Escabeau
2023-095 Mise en place de la fongibilité des crédits M57
2023-094 Adoption du règlement budgétaire et financier M57
2023-093 Fixation du mode de gestion des amortissements des immobilisations M57
2023-092 Nouvelles modalités d’attributions de subvention Opération façades à l’OPAH RU
2023-091 Modification du règlement intérieur des salles
2023-090 Actualisation Tarif des contrats d’engagement Educatif
2023-089 Désignation des membres de la Commission Communale pour l’accessibilité des personnes handicapées
2023-088 Convention de partenariat avec LogemLoiret relative à l’étude de requalification urbaine du Clos des Buchets
2023-087 Signature de la convention OPAH RU
2023-085 Construction d’un groupe scolaire Attribution et autorisation de signature du marché de Maitrise d’Œuvre
Tableau des délibérations du Conseil Municipal du 27 novembre 2023
PV du Conseil Municipal du 9 octobre
2023-084 Transfert du foncier du collège rétrocession parcelle
2023-083 Transfert de compétence infrastructures de recharge de véhicules électriques au Département du Loiret
2023-082 Approbation du RPQS Service Eau
2023-081 Approbation du règlement relatif aux mesures de salubrité et de tranquillité publique
2023-080 Modification du règlement intérieur ALSH Vacances et mercredis
2023-079 Convention de partenariat Ateliers Collège entre la Maison Saint Jean de Briare et le collège Albert Camus
2023-078 Concours de Maitrise d’Oeuvre pour la construction d’un groupe scolaire avec Office de Production à Briare Primes allouées
2023-076 Attribution de subventions pour deux dossiers Opération Façades
2023-075 Mise en place de la nomenclature M57 à compter du 1er janvier 2024
2023-074 Prise en charge des frais d’obsèques d’un administré
2023-073 Règlement intérieur de réservation de salles
2023-072 Approbation du rapport d’activités de la Communauté de Communes Berry Loire Puisaye
2023-070 Convention de mise à disposition de services entre la commune et la CCBLP
2023-069 Révision du montant du cadeau attribué aux médaillés et aux agents lors d’un départ en retraite
2023-068 Attribution des bons de Noël pour les enfants du personnel communal
2023-067 Entrée dans le dispositif En route vers le label Ville Amie des Ainés
2023-066 Avenant à la demande d’intervention EPFLI
Tableau des délibérations du Conseil Municipal du 9 octobre 2023
PV du Conseil Municipal du 26 juin 2023
2023-065 Dénomination Zone de Vaugereau
2023-064 Rapport pour l’exploitation du gîte du Pont-Canal 2022-2023
2023-063 Rapport annuel DSP Camping 2022
2023-062 Approbation du règlement des restaurants scolaires
2023-061 Approbation Règlement intérieur Maison St-Jean
2023-060 Approbation du règlement intérieur de l’accueil périscolaire
2023-059 Approbation du règlement intérieur de l’Accueil de Loisirs
2023-058 Renouvellement conventions CCI Ville de Briare
2023-057 Nomination d’un référent déontologue
2023-056 Demande d’intervention EPFLI
2023-055 Des objectifs et des financements OPAH-RU
Tableau des délibérations Conseil Municipal 26 juin
PV du Conseil Municipal du 15 mai
2023-054 Dénomination rue Lotissement jouxtant la rue de Bois Curé
2023-053 Renouvellement de principe DSP pour l’exploitation du camping
2023-052 Résiliation marché de performance énergétique éclairage
2023-051 Admissions en non valeur de créances éteintes pour l’exercice 2023
2023-050 Affectation des résultats définitifs 2022 – Lotissement
2023-049 Affectation des résultats définitifs 2022 – Eau
2023-048 Affectation des résultats définitifs 2022 – Commune
2023-046 Compte administratif 2022 – Eau
2023-045 Compte administratif 2022 – Commune
2023-044 Compte de gestion – Lotissement
2023-043 Compte de gestion – Camping
2023-042 Compte de gestion – Eau
2023-041 Compte de gestion 2022 – Commune
2023-040 Motion portant sur un projet d’implantation d’un collectif Age et vie
2023-039 Vente de bois de chauffage aux agents communaux
2023-038 Signature d’une convention avec la fondation du patrimoine
2023-037 Adhésion au réseau francophone des Villes amies des Ainés
2023-036 Signature de la convention de partenariat Unis-Cité Centre-Val-de-Loire
Tableau des délibération du Conseil Municipal du 15 mai
PV du Conseil Municipal du 27 mars
2023-035 Centrale photovoltaïque de la Thiau
2023-034 Achat terrain Avenue Yver Bapterosses – Parcelle N°133
2023-033 Dénomination rue du Lotissement du Moulin à Vent
2023-032 Attribution de l’enveloppe des crédits scolaires 2023
2023-031 Versement d’une subvention d’équilibre au CCAS
2023-030 Admissions en non valeur de créances éteintes pour l’exercice 2023
2023-029 Fiscalité locale – Fixation des taux pour 2023 – Taxe d’habitation
2023-028 Fiscalité directe locale – Fixation des taux pour 2023 – Taxes foncières
2023-027 Budget primitif 2023 – Budget Lotissement
2023-026 Budget primitif 2023 – Budget eau
2023-025 Budget primitif 2023 – Budget Ville
2023-024 Reprise anticipée des résultats de l’exercice 2022 – Budget Lotissement
2023-023 Reprise anticipée des résultats de l’exercice 2022 – Budget eau
2023-022 Reprise anticipée des résultats de l’exercice 2022 – Budget ville
2023-021 Garantie d’emprunt LogemLoiret
2023-020 Mise à disposition de véhicule aux associations
2023-019 Signature de la convention 30 millions d’amis
2023-018 Demande de subvention FIPD 2023
2023-017 Modification de la composition de la commission finances
2023-016 Installation d’un nouveau conseiller municipal
Délibérations du Conseil Municipal du 27 mars 2023
PV du Conseil Municipal du 27 février 2023
2023-015 Autorisation de paiement – Bons d’achat attribués aux lauréats du concours communal des maisons fleuries
2023-014 Avenant n°14 du marché de fourniture et livraison de repas froids en liaison froide dans les restaurants scolaires
2023-013 Contrat d’association école privée participation aux frais de fonctionnement des élèves des classes maternelles et primaires
2023-012 Participation des communes pour la classe ULIS 2022-2023
2023-011 Participation aux charges de fonctionnement des écoles publiques de Briare année scolaire 2022-2023
2023-010 Convention d’occupation du site de relais de communication Le Pavillon avec Orange 2023-011 Participation aux charges de fonctionnement des écoles publiques de Briare année scolaire 2022-2023
2023-009 Débats d’orientations budgétaires du projet de budget primitif pour 2023 Ville et budgets annexes
2023-008 Avenant n°2 au contrat de délégation de service public pour l’exploitation du gîte du Pont-Canal
2023-007 Avenant n°1 au contrat de délégation de service public pour l’exploitation des droits de place des marchés communaux
2023-006 Avenant n°4 au contrat de délégation de service public pour l’exploitation du camping Le Martinet
2023-005 Garantie d’emprunt – Valloire Habitat
2023-004 Modification du règlement intérieur de la collectivité
2023-003 Adhésion au contrat de groupe – assurance statutaire 2023-2026
2023-002 Tableau des effectifs
2023-001 Définition du périmètre de l’opération programmée d’amélioration de l’habitat – renouvellement urbain (OPAH RU)
Délibérations du conseil municipal – Lundi 27 février 2023