Lundi 24 février 2025 - Ville de briare

Lundi 24 février 2025

Conseil Municipal du 24 février	Documents
Procès verbal du conseil du 24 février	Liste des délibérations du 24 février
AR-Point n. 1 ROB 2025 Ville de Briare AR-Point n. 3 Contrat de pret CDC VALLOIRE HABITAT AR-Point n. 4 renouvellement de la convention 30 millions d’amis AR-Point n. 11 Convention Séjours de vacances AR-Point n. 12 Convention Bafa-Bafd 2025 AR-Point n. 13 CONTRAT – Baz’Art AR-Point n. 15 Convention d’entretien des espaces verts avec la SNCF – GARE DE BRIARE AR-Point n. 16 Instauration d’une redevance pour la performance des réseaux d’eau potable AR-Point n. 16 Réforme des redevances pour performance des réseaux d’eau potable AR-P oint n. 17 Acquisition parcelle par la CCBLP AR-Point n. 18 Annexe RPQS SP Assainissement non collectif AR-Point n. 18 Annule et remplace RPQS SERVICE PUBLIC ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF	2025-002 Débat des orientations budgétaires 2025 2025-003 Attribution d’une subvention à l’association des anciens maires et adjoints du Loiret 2025-004 Garantie d’emprunt Valloire-Habitat travaux de rénovation thermique de 3 lgts 2025-005 Renouvellement de la convention 2025 de stérilisation et d’identification des chats libres et sauvages 2025-006 Tableau des effectifs 2025-007 Avantages en nature augmentation de la participation communale aux tickets restaurant 2025-008 Instauration d’une prime de responsabilité pour les emplois de direction 2025-009 Participation aux frais de fonctionnement des écoles publiques 2024-2025 2025-010 Participation des communes pour la classe ULIS 202462025 2025-011 Co ntrat association école privée 2024-2025 2025-012 Convention CAF pour subvention séjours de vacances MSJ 2025-013 Convention CAF pour financement BAFA et BAFD 2025-014 Renouvellement de la convention de mise à disposition de salle de spectacle avec la société Baz’Art 2025-015 Concours des maisons fleuries 2025-016 Convention d’entretien des espaces verts de la Gare de Briare avec la SNCF 2025-017 Tarification de la redevance pour performance des réseaux d’eau potable pour l’année 2025 2025-018 Acquisition d’une partie de la parcelle communale cadastrée AM 380 par la communauté de communes 2025-019 Présentation du RPQS 2023 du service public d’assainissement non collectif

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